Réunions du conseil municipal

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Délibérations

Délibération n°7 - Servitude pour Strasbourg Electricité Réseaux
64.49 KB 892 téléchargement(s)

Délibération n°6 - Adoption du programme de voirie 2025 de l'EMS
214.00 KB 911 téléchargement(s)

Délibération n°5 - Adoption de la motion du Centre de Gestion du Bas-rhin
309.16 KB 890 téléchargement(s)

Délibération n°4 Indemnités du Maire et des adjoints au Maire
211.40 KB 920 téléchargement(s)

Délibération n°3 Election d'un nouvel adjoint au 3ème rang
85.20 KB 911 téléchargement(s)

Délibéraiton n°2 - Détermination du nombre de postes d'adjoint
134.00 KB 905 téléchargement(s)

Délibération n°1 - Constat de vacance du poste du 2ème adjoint
127.82 KB 987 téléchargement(s)

Délibération n°42 - Location de terrains communaux
132.30 KB 828 téléchargement(s)

Délibération n°41 Décision modificative n°1
259.75 KB 797 téléchargement(s)

Délibération n°40 - Autorisation de signature d'un compromis de vente
69.63 KB 889 téléchargement(s)

Procès-verbaux

Procès Verbal du Conseil Municipal du jeudi 11 décembre 2025
287.56 KB 204 téléchargement(s)

Procès Verbal du Conseil Municipal du 25 septembre 2025
299.41 KB 415 téléchargement(s)

Procès Verbal du Conseil Municipal du 19 juin 2025
270.59 KB 711 téléchargement(s)

Procès verbal du Conseil Municipal du 27 mars 2025
356.72 KB 930 téléchargement(s)

Procès Verbal du Conseil Municipal du jeudi 6 février 2025
395.05 KB 1003 téléchargement(s)

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 12 décembre 2024
254.20 KB 1044 téléchargement(s)

Procès-verbal du Conseil Municipal du 7 novembre 2024
812.08 KB 1153 téléchargement(s)

Procès verbal réunion du conseil municipal du 05 septembre 2024
249.79 KB 1186 téléchargement(s)

Procès-verbal du Conseil Municipal du 19 juin 2024
2.25 MB 1433 téléchargement(s)

Procès-verbal Réunion du Conseil municipal du 21 mars 2024
0.03 KB 1933 téléchargement(s)

Mairie d’Osthoffen

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Eurométropole

Délibérations

Délibération n°7 - Servitude pour Strasbourg Electricité Réseaux 64.49 KB 892 téléchargement(s)

Délibération n°6 - Adoption du programme de voirie 2025 de l'EMS 214.00 KB 911 téléchargement(s)

Délibération n°5 - Adoption de la motion du Centre de Gestion du Bas-rhin 309.16 KB 890 téléchargement(s)

Délibération n°4 Indemnités du Maire et des adjoints au Maire 211.40 KB 920 téléchargement(s)

Délibération n°3 Election d'un nouvel adjoint au 3ème rang 85.20 KB 911 téléchargement(s)

Délibéraiton n°2 - Détermination du nombre de postes d'adjoint 134.00 KB 905 téléchargement(s)

Délibération n°1 - Constat de vacance du poste du 2ème adjoint 127.82 KB 987 téléchargement(s)

Délibération n°42 - Location de terrains communaux 132.30 KB 828 téléchargement(s)

Délibération n°41 Décision modificative n°1 259.75 KB 797 téléchargement(s)

Délibération n°40 - Autorisation de signature d'un compromis de vente 69.63 KB 889 téléchargement(s)