Réunions du conseil municipal

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Délibérations

Délibération n°7 - Servitude pour Strasbourg Electricité Réseaux
64.49 KB 1055 téléchargement(s)

Délibération n°6 - Adoption du programme de voirie 2025 de l'EMS
214.00 KB 1064 téléchargement(s)

Délibération n°5 - Adoption de la motion du Centre de Gestion du Bas-rhin
309.16 KB 1043 téléchargement(s)

Délibération n°4 Indemnités du Maire et des adjoints au Maire
211.40 KB 1108 téléchargement(s)

Délibération n°3 Election d'un nouvel adjoint au 3ème rang
85.20 KB 1063 téléchargement(s)

Délibéraiton n°2 - Détermination du nombre de postes d'adjoint
134.00 KB 1094 téléchargement(s)

Délibération n°1 - Constat de vacance du poste du 2ème adjoint
127.82 KB 1157 téléchargement(s)

Délibération n°42 - Location de terrains communaux
132.30 KB 987 téléchargement(s)

Délibération n°41 Décision modificative n°1
259.75 KB 970 téléchargement(s)

Délibération n°40 - Autorisation de signature d'un compromis de vente
69.63 KB 1056 téléchargement(s)

Procès-verbaux

Procès Verbal du Conseil Municipal d'installation du vendredi 20 mars 2026
354.26 KB 62 téléchargement(s)

Procès Verbal du Conseil Municipal du jeudi 19 février 2026 à 19h
299.79 KB 133 téléchargement(s)

Procès Verbal du Conseil Municipal du jeudi 11 décembre 2025
287.56 KB 378 téléchargement(s)

Procès Verbal du Conseil Municipal du 25 septembre 2025
299.41 KB 538 téléchargement(s)

Procès Verbal du Conseil Municipal du 19 juin 2025
270.59 KB 882 téléchargement(s)

Procès verbal du Conseil Municipal du 27 mars 2025
356.72 KB 1142 téléchargement(s)

Procès Verbal du Conseil Municipal du jeudi 6 février 2025
395.05 KB 1154 téléchargement(s)

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 12 décembre 2024
254.20 KB 1215 téléchargement(s)

Procès-verbal du Conseil Municipal du 7 novembre 2024
812.08 KB 1273 téléchargement(s)

Procès verbal réunion du conseil municipal du 05 septembre 2024
249.79 KB 1361 téléchargement(s)

Mairie d’Osthoffen

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Eurométropole

Délibérations

Délibération n°7 - Servitude pour Strasbourg Electricité Réseaux 64.49 KB 1055 téléchargement(s)

Délibération n°6 - Adoption du programme de voirie 2025 de l'EMS 214.00 KB 1064 téléchargement(s)

Délibération n°5 - Adoption de la motion du Centre de Gestion du Bas-rhin 309.16 KB 1043 téléchargement(s)

Délibération n°4 Indemnités du Maire et des adjoints au Maire 211.40 KB 1108 téléchargement(s)

Délibération n°3 Election d'un nouvel adjoint au 3ème rang 85.20 KB 1063 téléchargement(s)

Délibéraiton n°2 - Détermination du nombre de postes d'adjoint 134.00 KB 1094 téléchargement(s)

Délibération n°1 - Constat de vacance du poste du 2ème adjoint 127.82 KB 1157 téléchargement(s)

Délibération n°42 - Location de terrains communaux 132.30 KB 987 téléchargement(s)

Délibération n°41 Décision modificative n°1 259.75 KB 970 téléchargement(s)

Délibération n°40 - Autorisation de signature d'un compromis de vente 69.63 KB 1056 téléchargement(s)