Réunions du conseil municipal

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Délibérations

Délibération n°7 - Servitude pour Strasbourg Electricité Réseaux
64.49 KB 754 téléchargement(s)

Délibération n°6 - Adoption du programme de voirie 2025 de l'EMS
214.00 KB 758 téléchargement(s)

Délibération n°5 - Adoption de la motion du Centre de Gestion du Bas-rhin
309.16 KB 736 téléchargement(s)

Délibération n°4 Indemnités du Maire et des adjoints au Maire
211.40 KB 785 téléchargement(s)

Délibération n°3 Election d'un nouvel adjoint au 3ème rang
85.20 KB 761 téléchargement(s)

Délibéraiton n°2 - Détermination du nombre de postes d'adjoint
134.00 KB 741 téléchargement(s)

Délibération n°1 - Constat de vacance du poste du 2ème adjoint
127.82 KB 823 téléchargement(s)

Délibération n°42 - Location de terrains communaux
132.30 KB 690 téléchargement(s)

Délibération n°41 Décision modificative n°1
259.75 KB 664 téléchargement(s)

Délibération n°40 - Autorisation de signature d'un compromis de vente
69.63 KB 756 téléchargement(s)

Procès-verbaux

Procès Verbal du Conseil Municipal du jeudi 11 décembre 2025
287.56 KB 22 téléchargement(s)

Procès Verbal du Conseil Municipal du 25 septembre 2025
299.41 KB 274 téléchargement(s)

Procès Verbal du Conseil Municipal du 19 juin 2025
270.59 KB 579 téléchargement(s)

Procès verbal du Conseil Municipal du 27 mars 2025
356.72 KB 776 téléchargement(s)

Procès Verbal du Conseil Municipal du jeudi 6 février 2025
395.05 KB 872 téléchargement(s)

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 12 décembre 2024
254.20 KB 933 téléchargement(s)

Procès-verbal du Conseil Municipal du 7 novembre 2024
812.08 KB 1023 téléchargement(s)

Procès verbal réunion du conseil municipal du 05 septembre 2024
249.79 KB 1059 téléchargement(s)

Procès-verbal du Conseil Municipal du 19 juin 2024
2.25 MB 1295 téléchargement(s)

Procès-verbal Réunion du Conseil municipal du 21 mars 2024
0.03 KB 1796 téléchargement(s)

Mairie d’Osthoffen

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Eurométropole

Délibérations

Délibération n°7 - Servitude pour Strasbourg Electricité Réseaux 64.49 KB 754 téléchargement(s)

Délibération n°6 - Adoption du programme de voirie 2025 de l'EMS 214.00 KB 758 téléchargement(s)

Délibération n°5 - Adoption de la motion du Centre de Gestion du Bas-rhin 309.16 KB 736 téléchargement(s)

Délibération n°4 Indemnités du Maire et des adjoints au Maire 211.40 KB 785 téléchargement(s)

Délibération n°3 Election d'un nouvel adjoint au 3ème rang 85.20 KB 761 téléchargement(s)

Délibéraiton n°2 - Détermination du nombre de postes d'adjoint 134.00 KB 741 téléchargement(s)

Délibération n°1 - Constat de vacance du poste du 2ème adjoint 127.82 KB 823 téléchargement(s)

Délibération n°42 - Location de terrains communaux 132.30 KB 690 téléchargement(s)

Délibération n°41 Décision modificative n°1 259.75 KB 664 téléchargement(s)

Délibération n°40 - Autorisation de signature d'un compromis de vente 69.63 KB 756 téléchargement(s)