Réunions du conseil municipal

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Délibérations

Délibération n°7 - Servitude pour Strasbourg Electricité Réseaux
64.49 KB 1314 téléchargement(s)

Délibération n°6 - Adoption du programme de voirie 2025 de l'EMS
214.00 KB 1320 téléchargement(s)

Délibération n°5 - Adoption de la motion du Centre de Gestion du Bas-rhin
309.16 KB 1269 téléchargement(s)

Délibération n°4 Indemnités du Maire et des adjoints au Maire
211.40 KB 1376 téléchargement(s)

Délibération n°3 Election d'un nouvel adjoint au 3ème rang
85.20 KB 1304 téléchargement(s)

Délibéraiton n°2 - Détermination du nombre de postes d'adjoint
134.00 KB 1350 téléchargement(s)

Délibération n°1 - Constat de vacance du poste du 2ème adjoint
127.82 KB 1382 téléchargement(s)

Délibération n°42 - Location de terrains communaux
132.30 KB 1199 téléchargement(s)

Délibération n°41 Décision modificative n°1
259.75 KB 1218 téléchargement(s)

Délibération n°40 - Autorisation de signature d'un compromis de vente
69.63 KB 1302 téléchargement(s)

Procès-verbaux

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 5 juin 2026 à 8h
292.58 KB 185 téléchargement(s)

Procès Verbal du Conseil Municipal du 27 mars 2026
373.56 KB 248 téléchargement(s)

Procès Verbal du Conseil Municipal d'installation du vendredi 20 mars 2026
354.26 KB 314 téléchargement(s)

Procès Verbal du Conseil Municipal du jeudi 19 février 2026 à 19h
299.79 KB 400 téléchargement(s)

Procès Verbal du Conseil Municipal du jeudi 11 décembre 2025
287.56 KB 683 téléchargement(s)

Procès Verbal du Conseil Municipal du 25 septembre 2025
299.41 KB 728 téléchargement(s)

Procès Verbal du Conseil Municipal du 19 juin 2025
270.59 KB 1141 téléchargement(s)

Procès verbal du Conseil Municipal du 27 mars 2025
356.72 KB 1407 téléchargement(s)

Procès Verbal du Conseil Municipal du jeudi 6 février 2025
395.05 KB 1401 téléchargement(s)

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 12 décembre 2024
254.20 KB 1422 téléchargement(s)

Mairie d’Osthoffen

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Eurométropole

Délibérations

Délibération n°7 - Servitude pour Strasbourg Electricité Réseaux 64.49 KB 1314 téléchargement(s)

Délibération n°6 - Adoption du programme de voirie 2025 de l'EMS 214.00 KB 1320 téléchargement(s)

Délibération n°5 - Adoption de la motion du Centre de Gestion du Bas-rhin 309.16 KB 1269 téléchargement(s)

Délibération n°4 Indemnités du Maire et des adjoints au Maire 211.40 KB 1376 téléchargement(s)

Délibération n°3 Election d'un nouvel adjoint au 3ème rang 85.20 KB 1304 téléchargement(s)

Délibéraiton n°2 - Détermination du nombre de postes d'adjoint 134.00 KB 1350 téléchargement(s)

Délibération n°1 - Constat de vacance du poste du 2ème adjoint 127.82 KB 1382 téléchargement(s)

Délibération n°42 - Location de terrains communaux 132.30 KB 1199 téléchargement(s)

Délibération n°41 Décision modificative n°1 259.75 KB 1218 téléchargement(s)

Délibération n°40 - Autorisation de signature d'un compromis de vente 69.63 KB 1302 téléchargement(s)