Réunions du conseil municipal

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Délibérations

Délibération n°7 - Servitude pour Strasbourg Electricité Réseaux
64.49 KB 1198 téléchargement(s)

Délibération n°6 - Adoption du programme de voirie 2025 de l'EMS
214.00 KB 1181 téléchargement(s)

Délibération n°5 - Adoption de la motion du Centre de Gestion du Bas-rhin
309.16 KB 1155 téléchargement(s)

Délibération n°4 Indemnités du Maire et des adjoints au Maire
211.40 KB 1236 téléchargement(s)

Délibération n°3 Election d'un nouvel adjoint au 3ème rang
85.20 KB 1181 téléchargement(s)

Délibéraiton n°2 - Détermination du nombre de postes d'adjoint
134.00 KB 1225 téléchargement(s)

Délibération n°1 - Constat de vacance du poste du 2ème adjoint
127.82 KB 1265 téléchargement(s)

Délibération n°42 - Location de terrains communaux
132.30 KB 1092 téléchargement(s)

Délibération n°41 Décision modificative n°1
259.75 KB 1098 téléchargement(s)

Délibération n°40 - Autorisation de signature d'un compromis de vente
69.63 KB 1164 téléchargement(s)

Procès-verbaux

Procès Verbal du Conseil Municipal du 27 mars 2026
373.56 KB 121 téléchargement(s)

Procès Verbal du Conseil Municipal d'installation du vendredi 20 mars 2026
354.26 KB 175 téléchargement(s)

Procès Verbal du Conseil Municipal du jeudi 19 février 2026 à 19h
299.79 KB 264 téléchargement(s)

Procès Verbal du Conseil Municipal du jeudi 11 décembre 2025
287.56 KB 527 téléchargement(s)

Procès Verbal du Conseil Municipal du 25 septembre 2025
299.41 KB 629 téléchargement(s)

Procès Verbal du Conseil Municipal du 19 juin 2025
270.59 KB 1016 téléchargement(s)

Procès verbal du Conseil Municipal du 27 mars 2025
356.72 KB 1275 téléchargement(s)

Procès Verbal du Conseil Municipal du jeudi 6 février 2025
395.05 KB 1276 téléchargement(s)

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 12 décembre 2024
254.20 KB 1316 téléchargement(s)

Procès-verbal du Conseil Municipal du 7 novembre 2024
812.08 KB 1375 téléchargement(s)

Mairie d’Osthoffen

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Eurométropole

Délibérations

Délibération n°7 - Servitude pour Strasbourg Electricité Réseaux 64.49 KB 1198 téléchargement(s)

Délibération n°6 - Adoption du programme de voirie 2025 de l'EMS 214.00 KB 1181 téléchargement(s)

Délibération n°5 - Adoption de la motion du Centre de Gestion du Bas-rhin 309.16 KB 1155 téléchargement(s)

Délibération n°4 Indemnités du Maire et des adjoints au Maire 211.40 KB 1236 téléchargement(s)

Délibération n°3 Election d'un nouvel adjoint au 3ème rang 85.20 KB 1181 téléchargement(s)

Délibéraiton n°2 - Détermination du nombre de postes d'adjoint 134.00 KB 1225 téléchargement(s)

Délibération n°1 - Constat de vacance du poste du 2ème adjoint 127.82 KB 1265 téléchargement(s)

Délibération n°42 - Location de terrains communaux 132.30 KB 1092 téléchargement(s)

Délibération n°41 Décision modificative n°1 259.75 KB 1098 téléchargement(s)

Délibération n°40 - Autorisation de signature d'un compromis de vente 69.63 KB 1164 téléchargement(s)