Réunions du conseil municipal

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Délibérations

Délibération n°24 Levées de servitudes
57.02 KB 30 téléchargement(s)

Délibération n°23 Signature du marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une nouvelle école primaire et de l'atelier municipal avec aménagement paysager
125.04 KB 35 téléchargement(s)

Délibération n°22 Ajustement programme EMS 2024
194.93 KB 17 téléchargement(s)

Délibération n°21 Subvention 2024 pour le Conseil de Fabrique
48.59 KB 21 téléchargement(s)

Délibération n°20 pour la signature d'une convention de passage entre la commune et TDF
297.66 KB 17 téléchargement(s)

Délibération n°19 Création d'un poste d'adjoint technique principal de 1ère classe
48.00 KB 20 téléchargement(s)

Délibération n°18 création d'un poste de saisonnier
54.10 KB 17 téléchargement(s)

Délibération n°17 Adoption accord collectif télétravail
1.10 MB 16 téléchargement(s)

Délibération n°16 Subvention 2024 pour les sapeurs pompiers
48.01 KB 17 téléchargement(s)

Délibération n°15 Tarifs de location de la salle communale du foyer
53.46 KB 20 téléchargement(s)

Procès-verbaux

Procès-verbal du Conseil Municipal du 19 juin 2024
2.25 MB 177 téléchargement(s)

Procès-verbal Réunion du Conseil municipal du 21 mars 2024
0.03 KB 456 téléchargement(s)

Procès verbal du Conseil Municipal du 11 décembre 2023
758.14 KB 379 téléchargement(s)

Procès verbal des délibérations du 23 novembre 2023
1 013 Ko 290 téléchargement(s)

Procès verbal du conseil municipal du 26 juin 2023
1 Mo 302 téléchargement(s)

Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 13 avril 2023
882 Ko 284 téléchargement(s)

Mairie d’Osthoffen

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Eurométropole

Délibérations

Délibération n°24 Levées de servitudes 57.02 KB 30 téléchargement(s)

Délibération n°23 Signature du marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une nouvelle école primaire et de l'atelier municipal avec aménagement paysager 125.04 KB 35 téléchargement(s)

Délibération n°22 Ajustement programme EMS 2024 194.93 KB 17 téléchargement(s)

Délibération n°21 Subvention 2024 pour le Conseil de Fabrique 48.59 KB 21 téléchargement(s)

Délibération n°20 pour la signature d'une convention de passage entre la commune et TDF 297.66 KB 17 téléchargement(s)

Délibération n°19 Création d'un poste d'adjoint technique principal de 1ère classe 48.00 KB 20 téléchargement(s)

Délibération n°18 création d'un poste de saisonnier 54.10 KB 17 téléchargement(s)

Délibération n°17 Adoption accord collectif télétravail 1.10 MB 16 téléchargement(s)

Délibération n°16 Subvention 2024 pour les sapeurs pompiers 48.01 KB 17 téléchargement(s)

Délibération n°15 Tarifs de location de la salle communale du foyer 53.46 KB 20 téléchargement(s)