Réunions du conseil municipal

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Délibérations

Délibération n°7 - Servitude pour Strasbourg Electricité Réseaux
64.49 KB 846 téléchargement(s)

Délibération n°6 - Adoption du programme de voirie 2025 de l'EMS
214.00 KB 854 téléchargement(s)

Délibération n°5 - Adoption de la motion du Centre de Gestion du Bas-rhin
309.16 KB 837 téléchargement(s)

Délibération n°4 Indemnités du Maire et des adjoints au Maire
211.40 KB 868 téléchargement(s)

Délibération n°3 Election d'un nouvel adjoint au 3ème rang
85.20 KB 858 téléchargement(s)

Délibéraiton n°2 - Détermination du nombre de postes d'adjoint
134.00 KB 853 téléchargement(s)

Délibération n°1 - Constat de vacance du poste du 2ème adjoint
127.82 KB 929 téléchargement(s)

Délibération n°42 - Location de terrains communaux
132.30 KB 782 téléchargement(s)

Délibération n°41 Décision modificative n°1
259.75 KB 746 téléchargement(s)

Délibération n°40 - Autorisation de signature d'un compromis de vente
69.63 KB 839 téléchargement(s)

Procès-verbaux

Procès Verbal du Conseil Municipal du jeudi 11 décembre 2025
287.56 KB 162 téléchargement(s)

Procès Verbal du Conseil Municipal du 25 septembre 2025
299.41 KB 377 téléchargement(s)

Procès Verbal du Conseil Municipal du 19 juin 2025
270.59 KB 672 téléchargement(s)

Procès verbal du Conseil Municipal du 27 mars 2025
356.72 KB 883 téléchargement(s)

Procès Verbal du Conseil Municipal du jeudi 6 février 2025
395.05 KB 964 téléchargement(s)

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 12 décembre 2024
254.20 KB 1006 téléchargement(s)

Procès-verbal du Conseil Municipal du 7 novembre 2024
812.08 KB 1118 téléchargement(s)

Procès verbal réunion du conseil municipal du 05 septembre 2024
249.79 KB 1144 téléchargement(s)

Procès-verbal du Conseil Municipal du 19 juin 2024
2.25 MB 1390 téléchargement(s)

Procès-verbal Réunion du Conseil municipal du 21 mars 2024
0.03 KB 1886 téléchargement(s)

Mairie d’Osthoffen

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Eurométropole

Délibérations

Délibération n°7 - Servitude pour Strasbourg Electricité Réseaux 64.49 KB 846 téléchargement(s)

Délibération n°6 - Adoption du programme de voirie 2025 de l'EMS 214.00 KB 854 téléchargement(s)

Délibération n°5 - Adoption de la motion du Centre de Gestion du Bas-rhin 309.16 KB 837 téléchargement(s)

Délibération n°4 Indemnités du Maire et des adjoints au Maire 211.40 KB 868 téléchargement(s)

Délibération n°3 Election d'un nouvel adjoint au 3ème rang 85.20 KB 858 téléchargement(s)

Délibéraiton n°2 - Détermination du nombre de postes d'adjoint 134.00 KB 853 téléchargement(s)

Délibération n°1 - Constat de vacance du poste du 2ème adjoint 127.82 KB 929 téléchargement(s)

Délibération n°42 - Location de terrains communaux 132.30 KB 782 téléchargement(s)

Délibération n°41 Décision modificative n°1 259.75 KB 746 téléchargement(s)

Délibération n°40 - Autorisation de signature d'un compromis de vente 69.63 KB 839 téléchargement(s)