Réunions du conseil municipal

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Délibérations

Délibération n°39 - Admission en non valeur
102.90 KB 1990 téléchargement(s)

Délibération n°38 - Rapports annuels 2023 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau, de l'assainissement et de prévention et gestion des déchets
121.54 KB 3051 téléchargement(s)

Délibération n°37 Prime exceptionnelle
58.06 KB 2448 téléchargement(s)

Délibération n°36 Chorale Sainte Cécile
62.49 KB 2372 téléchargement(s)

Délibération n°35 Subvention CTLO
60.18 KB 2579 téléchargement(s)

Délibération n°34 Demande de subvention pour l'église
124.35 KB 2530 téléchargement(s)

Délibération n°33 Validation du programme de voirie 2025-2027
56.87 KB 2930 téléchargement(s)

Délibération n°32 Rapport Chambre régionale des comptes
91.27 KB 2501 téléchargement(s)

Délibération n°31 Stratégie Alimentaire Territoriale (PAT)
241.17 KB 2461 téléchargement(s)

Délibération n°30 Fixation du prix de vente du bois
131.57 KB 3192 téléchargement(s)

Procès-verbaux

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 12 décembre 2024
254.20 KB 1816 téléchargement(s)

Procès-verbal du Conseil Municipal du 7 novembre 2024
812.08 KB 1749 téléchargement(s)

Procès verbal réunion du conseil municipal du 05 septembre 2024
249.79 KB 1962 téléchargement(s)

Procès-verbal du Conseil Municipal du 19 juin 2024
2.25 MB 2230 téléchargement(s)

Procès-verbal Réunion du Conseil municipal du 21 mars 2024
0.03 KB 3157 téléchargement(s)

Procès verbal du Conseil Municipal du 11 décembre 2023
758.14 KB 3227 téléchargement(s)

Procès verbal des délibérations du 23 novembre 2023
1 013 Ko 3432 téléchargement(s)

Procès verbal du conseil municipal du 26 juin 2023
1 Mo 2630 téléchargement(s)

Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 13 avril 2023
882 Ko 2871 téléchargement(s)

Mairie d’Osthoffen

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Eurométropole

Délibérations

Délibération n°39 - Admission en non valeur 102.90 KB 1990 téléchargement(s)

Délibération n°38 - Rapports annuels 2023 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau, de l'assainissement et de prévention et gestion des déchets 121.54 KB 3051 téléchargement(s)

Délibération n°37 Prime exceptionnelle 58.06 KB 2448 téléchargement(s)

Délibération n°36 Chorale Sainte Cécile 62.49 KB 2372 téléchargement(s)

Délibération n°35 Subvention CTLO 60.18 KB 2579 téléchargement(s)

Délibération n°34 Demande de subvention pour l'église 124.35 KB 2530 téléchargement(s)

Délibération n°33 Validation du programme de voirie 2025-2027 56.87 KB 2930 téléchargement(s)

Délibération n°32 Rapport Chambre régionale des comptes 91.27 KB 2501 téléchargement(s)

Délibération n°31 Stratégie Alimentaire Territoriale (PAT) 241.17 KB 2461 téléchargement(s)

Délibération n°30 Fixation du prix de vente du bois 131.57 KB 3192 téléchargement(s)