Réunions du conseil municipal

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Marketing

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Délibérations

Délibération n°39 - Admission en non valeur
102.90 KB 1304 téléchargement(s)

Délibération n°38 - Rapports annuels 2023 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau, de l'assainissement et de prévention et gestion des déchets
121.54 KB 2331 téléchargement(s)

Délibération n°37 Prime exceptionnelle
58.06 KB 1651 téléchargement(s)

Délibération n°36 Chorale Sainte Cécile
62.49 KB 1686 téléchargement(s)

Délibération n°35 Subvention CTLO
60.18 KB 1843 téléchargement(s)

Délibération n°34 Demande de subvention pour l'église
124.35 KB 1805 téléchargement(s)

Délibération n°33 Validation du programme de voirie 2025-2027
56.87 KB 2245 téléchargement(s)

Délibération n°32 Rapport Chambre régionale des comptes
91.27 KB 1802 téléchargement(s)

Délibération n°31 Stratégie Alimentaire Territoriale (PAT)
241.17 KB 1719 téléchargement(s)

Délibération n°30 Fixation du prix de vente du bois
131.57 KB 1953 téléchargement(s)

Procès-verbaux

Procès verbal réunion du conseil municipal du 05 septembre 2024
249.79 KB 1534 téléchargement(s)

Procès-verbal du Conseil Municipal du 19 juin 2024
2.25 MB 1751 téléchargement(s)

Procès-verbal Réunion du Conseil municipal du 21 mars 2024
0.03 KB 2428 téléchargement(s)

Procès verbal du Conseil Municipal du 11 décembre 2023
758.14 KB 2548 téléchargement(s)

Procès verbal des délibérations du 23 novembre 2023
1 013 Ko 2471 téléchargement(s)

Procès verbal du conseil municipal du 26 juin 2023
1 Mo 1912 téléchargement(s)

Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 13 avril 2023
882 Ko 2119 téléchargement(s)

Mairie d’Osthoffen

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Eurométropole

Délibérations

Délibération n°39 - Admission en non valeur 102.90 KB 1304 téléchargement(s)

Délibération n°38 - Rapports annuels 2023 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau, de l'assainissement et de prévention et gestion des déchets 121.54 KB 2331 téléchargement(s)

Délibération n°37 Prime exceptionnelle 58.06 KB 1651 téléchargement(s)

Délibération n°36 Chorale Sainte Cécile 62.49 KB 1686 téléchargement(s)

Délibération n°35 Subvention CTLO 60.18 KB 1843 téléchargement(s)

Délibération n°34 Demande de subvention pour l'église 124.35 KB 1805 téléchargement(s)

Délibération n°33 Validation du programme de voirie 2025-2027 56.87 KB 2245 téléchargement(s)

Délibération n°32 Rapport Chambre régionale des comptes 91.27 KB 1802 téléchargement(s)

Délibération n°31 Stratégie Alimentaire Territoriale (PAT) 241.17 KB 1719 téléchargement(s)

Délibération n°30 Fixation du prix de vente du bois 131.57 KB 1953 téléchargement(s)