Réunions du conseil municipal

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Marketing

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Délibérations

Délibération n°39 - Admission en non valeur
102.90 KB 1171 téléchargement(s)

Délibération n°38 - Rapports annuels 2023 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau, de l'assainissement et de prévention et gestion des déchets
121.54 KB 2116 téléchargement(s)

Délibération n°37 Prime exceptionnelle
58.06 KB 1466 téléchargement(s)

Délibération n°36 Chorale Sainte Cécile
62.49 KB 1525 téléchargement(s)

Délibération n°35 Subvention CTLO
60.18 KB 1630 téléchargement(s)

Délibération n°34 Demande de subvention pour l'église
124.35 KB 1570 téléchargement(s)

Délibération n°33 Validation du programme de voirie 2025-2027
56.87 KB 2052 téléchargement(s)

Délibération n°32 Rapport Chambre régionale des comptes
91.27 KB 1557 téléchargement(s)

Délibération n°31 Stratégie Alimentaire Territoriale (PAT)
241.17 KB 1554 téléchargement(s)

Délibération n°30 Fixation du prix de vente du bois
131.57 KB 1642 téléchargement(s)

Procès-verbaux

Procès verbal réunion du conseil municipal du 05 septembre 2024
249.79 KB 1388 téléchargement(s)

Procès-verbal du Conseil Municipal du 19 juin 2024
2.25 MB 1615 téléchargement(s)

Procès-verbal Réunion du Conseil municipal du 21 mars 2024
0.03 KB 2223 téléchargement(s)

Procès verbal du Conseil Municipal du 11 décembre 2023
758.14 KB 2364 téléchargement(s)

Procès verbal des délibérations du 23 novembre 2023
1 013 Ko 2190 téléchargement(s)

Procès verbal du conseil municipal du 26 juin 2023
1 Mo 1832 téléchargement(s)

Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 13 avril 2023
882 Ko 1906 téléchargement(s)

Mairie d’Osthoffen

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Eurométropole

Délibérations

Délibération n°39 - Admission en non valeur 102.90 KB 1171 téléchargement(s)

Délibération n°38 - Rapports annuels 2023 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau, de l'assainissement et de prévention et gestion des déchets 121.54 KB 2116 téléchargement(s)

Délibération n°37 Prime exceptionnelle 58.06 KB 1466 téléchargement(s)

Délibération n°36 Chorale Sainte Cécile 62.49 KB 1525 téléchargement(s)

Délibération n°35 Subvention CTLO 60.18 KB 1630 téléchargement(s)

Délibération n°34 Demande de subvention pour l'église 124.35 KB 1570 téléchargement(s)

Délibération n°33 Validation du programme de voirie 2025-2027 56.87 KB 2052 téléchargement(s)

Délibération n°32 Rapport Chambre régionale des comptes 91.27 KB 1557 téléchargement(s)

Délibération n°31 Stratégie Alimentaire Territoriale (PAT) 241.17 KB 1554 téléchargement(s)

Délibération n°30 Fixation du prix de vente du bois 131.57 KB 1642 téléchargement(s)