Réunions du conseil municipal

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Délibérations

Délibération n°28 Fixation de la participation pour les accompagnants au repas de noël des ainés
64.81 KB 6 téléchargement(s)

Délibération n°27 Fixation du Montant du colis de Noël
62.11 KB 6 téléchargement(s)

Délibération n°26 Indemnité élection
87.59 KB 6 téléchargement(s)

Délibération n°25 Création d'un poste d'adjoint administratif principale de 1ère classe
62.26 KB 6 téléchargement(s)

Délibération n°24 Levées de servitudes
57.02 KB 158 téléchargement(s)

Délibération n°23 Signature du marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une nouvelle école primaire et de l'atelier municipal avec aménagement paysager
125.04 KB 184 téléchargement(s)

Délibération n°22 Ajustement programme EMS 2024
194.93 KB 97 téléchargement(s)

Délibération n°21 Subvention 2024 pour le Conseil de Fabrique
48.59 KB 113 téléchargement(s)

Délibération n°20 pour la signature d'une convention de passage entre la commune et TDF
297.66 KB 134 téléchargement(s)

Délibération n°19 Création d'un poste d'adjoint technique principal de 1ère classe
48.00 KB 103 téléchargement(s)

Procès-verbaux

Mairie d’Osthoffen

Abonnement Newsletter

Eurométropole

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Délibération n°27 Fixation du Montant du colis de Noël 62.11 KB 6 téléchargement(s)

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Délibération n°25 Création d'un poste d'adjoint administratif principale de 1ère classe 62.26 KB 6 téléchargement(s)

Délibération n°24 Levées de servitudes 57.02 KB 158 téléchargement(s)

Délibération n°23 Signature du marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une nouvelle école primaire et de l'atelier municipal avec aménagement paysager 125.04 KB 184 téléchargement(s)

Délibération n°22 Ajustement programme EMS 2024 194.93 KB 97 téléchargement(s)

Délibération n°21 Subvention 2024 pour le Conseil de Fabrique 48.59 KB 113 téléchargement(s)

Délibération n°20 pour la signature d'une convention de passage entre la commune et TDF 297.66 KB 134 téléchargement(s)

Délibération n°19 Création d'un poste d'adjoint technique principal de 1ère classe 48.00 KB 103 téléchargement(s)