Réunions du conseil municipal

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Délibérations

Délibération n°39 - Admission en non valeur
102.90 KB 1423 téléchargement(s)

Délibération n°38 - Rapports annuels 2023 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau, de l'assainissement et de prévention et gestion des déchets
121.54 KB 2493 téléchargement(s)

Délibération n°37 Prime exceptionnelle
58.06 KB 1905 téléchargement(s)

Délibération n°36 Chorale Sainte Cécile
62.49 KB 1825 téléchargement(s)

Délibération n°35 Subvention CTLO
60.18 KB 2038 téléchargement(s)

Délibération n°34 Demande de subvention pour l'église
124.35 KB 1968 téléchargement(s)

Délibération n°33 Validation du programme de voirie 2025-2027
56.87 KB 2390 téléchargement(s)

Délibération n°32 Rapport Chambre régionale des comptes
91.27 KB 1960 téléchargement(s)

Délibération n°31 Stratégie Alimentaire Territoriale (PAT)
241.17 KB 1901 téléchargement(s)

Délibération n°30 Fixation du prix de vente du bois
131.57 KB 2310 téléchargement(s)

Procès-verbaux

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 12 décembre 2024
254.20 KB 1530 téléchargement(s)

Procès-verbal du Conseil Municipal du 7 novembre 2024
812.08 KB 1524 téléchargement(s)

Procès verbal réunion du conseil municipal du 05 septembre 2024
249.79 KB 1670 téléchargement(s)

Procès-verbal du Conseil Municipal du 19 juin 2024
2.25 MB 1924 téléchargement(s)

Procès-verbal Réunion du Conseil municipal du 21 mars 2024
0.03 KB 2652 téléchargement(s)

Procès verbal du Conseil Municipal du 11 décembre 2023
758.14 KB 2709 téléchargement(s)

Procès verbal des délibérations du 23 novembre 2023
1 013 Ko 2771 téléchargement(s)

Procès verbal du conseil municipal du 26 juin 2023
1 Mo 2040 téléchargement(s)

Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 13 avril 2023
882 Ko 2267 téléchargement(s)

Mairie d’Osthoffen

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Eurométropole

Délibérations

Délibération n°39 - Admission en non valeur 102.90 KB 1423 téléchargement(s)

Délibération n°38 - Rapports annuels 2023 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau, de l'assainissement et de prévention et gestion des déchets 121.54 KB 2493 téléchargement(s)

Délibération n°37 Prime exceptionnelle 58.06 KB 1905 téléchargement(s)

Délibération n°36 Chorale Sainte Cécile 62.49 KB 1825 téléchargement(s)

Délibération n°35 Subvention CTLO 60.18 KB 2038 téléchargement(s)

Délibération n°34 Demande de subvention pour l'église 124.35 KB 1968 téléchargement(s)

Délibération n°33 Validation du programme de voirie 2025-2027 56.87 KB 2390 téléchargement(s)

Délibération n°32 Rapport Chambre régionale des comptes 91.27 KB 1960 téléchargement(s)

Délibération n°31 Stratégie Alimentaire Territoriale (PAT) 241.17 KB 1901 téléchargement(s)

Délibération n°30 Fixation du prix de vente du bois 131.57 KB 2310 téléchargement(s)