Réunions du conseil municipal

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Délibérations

Délibération n°39 - Admission en non valeur
102.90 KB 1334 téléchargement(s)

Délibération n°38 - Rapports annuels 2023 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau, de l'assainissement et de prévention et gestion des déchets
121.54 KB 2379 téléchargement(s)

Délibération n°37 Prime exceptionnelle
58.06 KB 1770 téléchargement(s)

Délibération n°36 Chorale Sainte Cécile
62.49 KB 1730 téléchargement(s)

Délibération n°35 Subvention CTLO
60.18 KB 1916 téléchargement(s)

Délibération n°34 Demande de subvention pour l'église
124.35 KB 1876 téléchargement(s)

Délibération n°33 Validation du programme de voirie 2025-2027
56.87 KB 2288 téléchargement(s)

Délibération n°32 Rapport Chambre régionale des comptes
91.27 KB 1859 téléchargement(s)

Délibération n°31 Stratégie Alimentaire Territoriale (PAT)
241.17 KB 1800 téléchargement(s)

Délibération n°30 Fixation du prix de vente du bois
131.57 KB 2050 téléchargement(s)

Procès-verbaux

Procès-verbal du Conseil Municipal du 7 novembre 2024
812.08 KB 1457 téléchargement(s)

Procès verbal réunion du conseil municipal du 05 septembre 2024
249.79 KB 1583 téléchargement(s)

Procès-verbal du Conseil Municipal du 19 juin 2024
2.25 MB 1809 téléchargement(s)

Procès-verbal Réunion du Conseil municipal du 21 mars 2024
0.03 KB 2499 téléchargement(s)

Procès verbal du Conseil Municipal du 11 décembre 2023
758.14 KB 2606 téléchargement(s)

Procès verbal des délibérations du 23 novembre 2023
1 013 Ko 2601 téléchargement(s)

Procès verbal du conseil municipal du 26 juin 2023
1 Mo 1934 téléchargement(s)

Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 13 avril 2023
882 Ko 2158 téléchargement(s)

Mairie d’Osthoffen

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Eurométropole

Délibérations

Délibération n°39 - Admission en non valeur 102.90 KB 1334 téléchargement(s)

Délibération n°38 - Rapports annuels 2023 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau, de l'assainissement et de prévention et gestion des déchets 121.54 KB 2379 téléchargement(s)

Délibération n°37 Prime exceptionnelle 58.06 KB 1770 téléchargement(s)

Délibération n°36 Chorale Sainte Cécile 62.49 KB 1730 téléchargement(s)

Délibération n°35 Subvention CTLO 60.18 KB 1916 téléchargement(s)

Délibération n°34 Demande de subvention pour l'église 124.35 KB 1876 téléchargement(s)

Délibération n°33 Validation du programme de voirie 2025-2027 56.87 KB 2288 téléchargement(s)

Délibération n°32 Rapport Chambre régionale des comptes 91.27 KB 1859 téléchargement(s)

Délibération n°31 Stratégie Alimentaire Territoriale (PAT) 241.17 KB 1800 téléchargement(s)

Délibération n°30 Fixation du prix de vente du bois 131.57 KB 2050 téléchargement(s)