Réunions du conseil municipal

Pour offrir les meilleures expériences, nous utilisons des technologies telles que les cookies pour stocker et/ou accéder aux informations des appareils. Le fait de consentir à ces technologies nous permettra de traiter des données telles que le comportement de navigation ou les ID uniques sur ce site. Le fait de ne pas consentir ou de retirer son consentement peut avoir un effet négatif sur certaines caractéristiques et fonctions.

Fonctionnel Toujours activé

Le stockage ou l’accès technique est strictement nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de permettre l’utilisation d’un service spécifique explicitement demandé par l’abonné ou l’internaute, ou dans le seul but d’effectuer la transmission d’une communication sur un réseau de communications électroniques.

Préférences

Le stockage ou l’accès technique est nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de stocker des préférences qui ne sont pas demandées par l’abonné ou la personne utilisant le service.

Statistiques

Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement à des fins statistiques. Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement dans des finalités statistiques anonymes. En l’absence d’une assignation à comparaître, d’une conformité volontaire de la part de votre fournisseur d’accès à internet ou d’enregistrements supplémentaires provenant d’une tierce partie, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier.

Marketing

Le stockage ou l’accès technique est nécessaire pour créer des profils d’internautes afin d’envoyer des publicités, ou pour suivre l’internaute sur un site web ou sur plusieurs sites web ayant des finalités marketing similaires.

Délibérations

Délibération n°39 - Admission en non valeur
102.90 KB 303 téléchargement(s)

Délibération n°38 - Rapports annuels 2023 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau, de l'assainissement et de prévention et gestion des déchets
121.54 KB 791 téléchargement(s)

Délibération n°37 Prime exceptionnelle
58.06 KB 572 téléchargement(s)

Délibération n°36 Chorale Sainte Cécile
62.49 KB 567 téléchargement(s)

Délibération n°35 Subvention CTLO
60.18 KB 550 téléchargement(s)

Délibération n°34 Demande de subvention pour l'église
124.35 KB 559 téléchargement(s)

Délibération n°33 Validation du programme de voirie 2025-2027
56.87 KB 543 téléchargement(s)

Délibération n°32 Rapport Chambre régionale des comptes
91.27 KB 566 téléchargement(s)

Délibération n°31 Stratégie Alimentaire Territoriale (PAT)
241.17 KB 564 téléchargement(s)

Délibération n°30 Fixation du prix de vente du bois
131.57 KB 752 téléchargement(s)

Procès-verbaux

Procès verbal du Conseil Municipal du 11 décembre 2023
758.14 KB 1427 téléchargement(s)

Procès verbal des délibérations du 23 novembre 2023
1 013 Ko 1265 téléchargement(s)

Procès verbal du conseil municipal du 26 juin 2023
1 Mo 1103 téléchargement(s)

Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 13 avril 2023
882 Ko 1002 téléchargement(s)

Mairie d’Osthoffen

Abonnement Newsletter

Eurométropole

Délibérations

Délibération n°39 - Admission en non valeur 102.90 KB 303 téléchargement(s)

Délibération n°38 - Rapports annuels 2023 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau, de l'assainissement et de prévention et gestion des déchets 121.54 KB 791 téléchargement(s)

Délibération n°37 Prime exceptionnelle 58.06 KB 572 téléchargement(s)

Délibération n°36 Chorale Sainte Cécile 62.49 KB 567 téléchargement(s)

Délibération n°35 Subvention CTLO 60.18 KB 550 téléchargement(s)

Délibération n°34 Demande de subvention pour l'église 124.35 KB 559 téléchargement(s)

Délibération n°33 Validation du programme de voirie 2025-2027 56.87 KB 543 téléchargement(s)

Délibération n°32 Rapport Chambre régionale des comptes 91.27 KB 566 téléchargement(s)

Délibération n°31 Stratégie Alimentaire Territoriale (PAT) 241.17 KB 564 téléchargement(s)

Délibération n°30 Fixation du prix de vente du bois 131.57 KB 752 téléchargement(s)