Réunions du conseil municipal

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Délibérations

Délibération n°3 - Affectation du résultats
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Délibération n°2-2024 Vote du compte administratif 2023
72.47 KB 96 téléchargement(s)

Délibération n°1-2024 Vote du compte de gestion 2023
74.00 KB 72 téléchargement(s)

Délibération n°41/2023 Avis sur le programme voirie de l’EMS
335 Ko 133 téléchargement(s)

Délibération n°40/2023 Composition du Jury
85 Ko 138 téléchargement(s)

Délibération n°39/2023 Lancement du Marché Public
51 Ko 122 téléchargement(s)

Délibérations n°26 du 5 octobre 2023
87 Ko 119 téléchargement(s)

Délibérations n°25 du 5 octobre 2023
142 Ko 102 téléchargement(s)

Délibération n°24 du 5 octobre 2023
53 Ko 111 téléchargement(s)

Délibération n°23 du 5 octobre 2023
42 Ko 103 téléchargement(s)

Procès-verbaux

Mairie d’Osthoffen

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Eurométropole

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Délibération n°40/2023 Composition du Jury 85 Ko 138 téléchargement(s)

Délibération n°39/2023 Lancement du Marché Public 51 Ko 122 téléchargement(s)

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