Réunions du conseil municipal

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Délibérations

Délibération n°39 - Admission en non valeur
102.90 KB 1010 téléchargement(s)

Délibération n°38 - Rapports annuels 2023 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau, de l'assainissement et de prévention et gestion des déchets
121.54 KB 1775 téléchargement(s)

Délibération n°37 Prime exceptionnelle
58.06 KB 1239 téléchargement(s)

Délibération n°36 Chorale Sainte Cécile
62.49 KB 1353 téléchargement(s)

Délibération n°35 Subvention CTLO
60.18 KB 1326 téléchargement(s)

Délibération n°34 Demande de subvention pour l'église
124.35 KB 1363 téléchargement(s)

Délibération n°33 Validation du programme de voirie 2025-2027
56.87 KB 1695 téléchargement(s)

Délibération n°32 Rapport Chambre régionale des comptes
91.27 KB 1372 téléchargement(s)

Délibération n°31 Stratégie Alimentaire Territoriale (PAT)
241.17 KB 1376 téléchargement(s)

Délibération n°30 Fixation du prix de vente du bois
131.57 KB 1441 téléchargement(s)

Procès-verbaux

Procès-verbal Réunion du Conseil municipal du 21 mars 2024
0.03 KB 2078 téléchargement(s)

Procès verbal du Conseil Municipal du 11 décembre 2023
758.14 KB 2191 téléchargement(s)

Procès verbal des délibérations du 23 novembre 2023
1 013 Ko 1946 téléchargement(s)

Procès verbal du conseil municipal du 26 juin 2023
1 Mo 1725 téléchargement(s)

Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 13 avril 2023
882 Ko 1704 téléchargement(s)

Mairie d’Osthoffen

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Eurométropole

Délibérations

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Délibération n°38 - Rapports annuels 2023 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau, de l'assainissement et de prévention et gestion des déchets 121.54 KB 1775 téléchargement(s)

Délibération n°37 Prime exceptionnelle 58.06 KB 1239 téléchargement(s)

Délibération n°36 Chorale Sainte Cécile 62.49 KB 1353 téléchargement(s)

Délibération n°35 Subvention CTLO 60.18 KB 1326 téléchargement(s)

Délibération n°34 Demande de subvention pour l'église 124.35 KB 1363 téléchargement(s)

Délibération n°33 Validation du programme de voirie 2025-2027 56.87 KB 1695 téléchargement(s)

Délibération n°32 Rapport Chambre régionale des comptes 91.27 KB 1372 téléchargement(s)

Délibération n°31 Stratégie Alimentaire Territoriale (PAT) 241.17 KB 1376 téléchargement(s)

Délibération n°30 Fixation du prix de vente du bois 131.57 KB 1441 téléchargement(s)