Réunions du conseil municipal

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Délibérations

Délibération n°39 - Admission en non valeur
102.90 KB 2043 téléchargement(s)

Délibération n°38 - Rapports annuels 2023 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau, de l'assainissement et de prévention et gestion des déchets
121.54 KB 3107 téléchargement(s)

Délibération n°37 Prime exceptionnelle
58.06 KB 2504 téléchargement(s)

Délibération n°36 Chorale Sainte Cécile
62.49 KB 2421 téléchargement(s)

Délibération n°35 Subvention CTLO
60.18 KB 2639 téléchargement(s)

Délibération n°34 Demande de subvention pour l'église
124.35 KB 2585 téléchargement(s)

Délibération n°33 Validation du programme de voirie 2025-2027
56.87 KB 2981 téléchargement(s)

Délibération n°32 Rapport Chambre régionale des comptes
91.27 KB 2560 téléchargement(s)

Délibération n°31 Stratégie Alimentaire Territoriale (PAT)
241.17 KB 2521 téléchargement(s)

Délibération n°30 Fixation du prix de vente du bois
131.57 KB 3427 téléchargement(s)

Procès-verbaux

Procès Verbal du Conseil Municipal du jeudi 6 février 2025
395.05 KB 2204 téléchargement(s)

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 12 décembre 2024
254.20 KB 1882 téléchargement(s)

Procès-verbal du Conseil Municipal du 7 novembre 2024
812.08 KB 1795 téléchargement(s)

Procès verbal réunion du conseil municipal du 05 septembre 2024
249.79 KB 2048 téléchargement(s)

Procès-verbal du Conseil Municipal du 19 juin 2024
2.25 MB 2364 téléchargement(s)

Procès-verbal Réunion du Conseil municipal du 21 mars 2024
0.03 KB 3319 téléchargement(s)

Procès verbal du Conseil Municipal du 11 décembre 2023
758.14 KB 3408 téléchargement(s)

Procès verbal des délibérations du 23 novembre 2023
1 013 Ko 3586 téléchargement(s)

Procès verbal du conseil municipal du 26 juin 2023
1 Mo 2757 téléchargement(s)

Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 13 avril 2023
882 Ko 2998 téléchargement(s)

Arrêté n°1 - SDEA
(149 kB)

Arrêté n°38 lieu dit du Muehlbach
(128 kB)

arrêté permanent n°37
(103 kB)

Procès verbal des délibérations du 23 novembre 2023
(1013 kB)

Mairie d’Osthoffen

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Eurométropole

Délibérations

Délibération n°39 - Admission en non valeur 102.90 KB 2043 téléchargement(s)

Délibération n°38 - Rapports annuels 2023 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau, de l'assainissement et de prévention et gestion des déchets 121.54 KB 3107 téléchargement(s)

Délibération n°37 Prime exceptionnelle 58.06 KB 2504 téléchargement(s)

Délibération n°36 Chorale Sainte Cécile 62.49 KB 2421 téléchargement(s)

Délibération n°35 Subvention CTLO 60.18 KB 2639 téléchargement(s)

Délibération n°34 Demande de subvention pour l'église 124.35 KB 2585 téléchargement(s)

Délibération n°33 Validation du programme de voirie 2025-2027 56.87 KB 2981 téléchargement(s)

Délibération n°32 Rapport Chambre régionale des comptes 91.27 KB 2560 téléchargement(s)

Délibération n°31 Stratégie Alimentaire Territoriale (PAT) 241.17 KB 2521 téléchargement(s)

Délibération n°30 Fixation du prix de vente du bois 131.57 KB 3427 téléchargement(s)