Réunions du conseil municipal

Pour offrir les meilleures expériences, nous utilisons des technologies telles que les cookies pour stocker et/ou accéder aux informations des appareils. Le fait de consentir à ces technologies nous permettra de traiter des données telles que le comportement de navigation ou les ID uniques sur ce site. Le fait de ne pas consentir ou de retirer son consentement peut avoir un effet négatif sur certaines caractéristiques et fonctions.

Fonctionnel Toujours activé

Le stockage ou l’accès technique est strictement nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de permettre l’utilisation d’un service spécifique explicitement demandé par l’abonné ou l’internaute, ou dans le seul but d’effectuer la transmission d’une communication sur un réseau de communications électroniques.

Préférences

Le stockage ou l’accès technique est nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de stocker des préférences qui ne sont pas demandées par l’abonné ou la personne utilisant le service.

Statistiques

Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement à des fins statistiques. Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement dans des finalités statistiques anonymes. En l’absence d’une assignation à comparaître, d’une conformité volontaire de la part de votre fournisseur d’accès à internet ou d’enregistrements supplémentaires provenant d’une tierce partie, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier.

Marketing

Le stockage ou l’accès technique est nécessaire pour créer des profils d’internautes afin d’envoyer des publicités, ou pour suivre l’internaute sur un site web ou sur plusieurs sites web ayant des finalités marketing similaires.

Délibérations

Délibération n°39 - Admission en non valeur
102.90 KB 2021 téléchargement(s)

Délibération n°38 - Rapports annuels 2023 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau, de l'assainissement et de prévention et gestion des déchets
121.54 KB 3080 téléchargement(s)

Délibération n°37 Prime exceptionnelle
58.06 KB 2481 téléchargement(s)

Délibération n°36 Chorale Sainte Cécile
62.49 KB 2400 téléchargement(s)

Délibération n°35 Subvention CTLO
60.18 KB 2611 téléchargement(s)

Délibération n°34 Demande de subvention pour l'église
124.35 KB 2556 téléchargement(s)

Délibération n°33 Validation du programme de voirie 2025-2027
56.87 KB 2957 téléchargement(s)

Délibération n°32 Rapport Chambre régionale des comptes
91.27 KB 2531 téléchargement(s)

Délibération n°31 Stratégie Alimentaire Territoriale (PAT)
241.17 KB 2495 téléchargement(s)

Délibération n°30 Fixation du prix de vente du bois
131.57 KB 3339 téléchargement(s)

Procès-verbaux

Procès Verbal du Conseil Municipal du jeudi 6 février 2025
395.05 KB 2115 téléchargement(s)

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 12 décembre 2024
254.20 KB 1855 téléchargement(s)

Procès-verbal du Conseil Municipal du 7 novembre 2024
812.08 KB 1777 téléchargement(s)

Procès verbal réunion du conseil municipal du 05 septembre 2024
249.79 KB 2007 téléchargement(s)

Procès-verbal du Conseil Municipal du 19 juin 2024
2.25 MB 2291 téléchargement(s)

Procès-verbal Réunion du Conseil municipal du 21 mars 2024
0.03 KB 3247 téléchargement(s)

Procès verbal du Conseil Municipal du 11 décembre 2023
758.14 KB 3318 téléchargement(s)

Procès verbal des délibérations du 23 novembre 2023
1 013 Ko 3514 téléchargement(s)

Procès verbal du conseil municipal du 26 juin 2023
1 Mo 2700 téléchargement(s)

Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 13 avril 2023
882 Ko 2936 téléchargement(s)

Mairie d’Osthoffen

Abonnement Newsletter

Eurométropole

Délibérations

Délibération n°39 - Admission en non valeur 102.90 KB 2021 téléchargement(s)

Délibération n°38 - Rapports annuels 2023 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau, de l'assainissement et de prévention et gestion des déchets 121.54 KB 3080 téléchargement(s)

Délibération n°37 Prime exceptionnelle 58.06 KB 2481 téléchargement(s)

Délibération n°36 Chorale Sainte Cécile 62.49 KB 2400 téléchargement(s)

Délibération n°35 Subvention CTLO 60.18 KB 2611 téléchargement(s)

Délibération n°34 Demande de subvention pour l'église 124.35 KB 2556 téléchargement(s)

Délibération n°33 Validation du programme de voirie 2025-2027 56.87 KB 2957 téléchargement(s)

Délibération n°32 Rapport Chambre régionale des comptes 91.27 KB 2531 téléchargement(s)

Délibération n°31 Stratégie Alimentaire Territoriale (PAT) 241.17 KB 2495 téléchargement(s)

Délibération n°30 Fixation du prix de vente du bois 131.57 KB 3339 téléchargement(s)