Réunions du conseil municipal

Pour offrir les meilleures expériences, nous utilisons des technologies telles que les cookies pour stocker et/ou accéder aux informations des appareils. Le fait de consentir à ces technologies nous permettra de traiter des données telles que le comportement de navigation ou les ID uniques sur ce site. Le fait de ne pas consentir ou de retirer son consentement peut avoir un effet négatif sur certaines caractéristiques et fonctions.

Fonctionnel Toujours activé

Le stockage ou l’accès technique est strictement nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de permettre l’utilisation d’un service spécifique explicitement demandé par l’abonné ou l’internaute, ou dans le seul but d’effectuer la transmission d’une communication sur un réseau de communications électroniques.

Préférences

Le stockage ou l’accès technique est nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de stocker des préférences qui ne sont pas demandées par l’abonné ou la personne utilisant le service.

Statistiques

Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement à des fins statistiques. Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement dans des finalités statistiques anonymes. En l’absence d’une assignation à comparaître, d’une conformité volontaire de la part de votre fournisseur d’accès à internet ou d’enregistrements supplémentaires provenant d’une tierce partie, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier.

Marketing

Le stockage ou l’accès technique est nécessaire pour créer des profils d’internautes afin d’envoyer des publicités, ou pour suivre l’internaute sur un site web ou sur plusieurs sites web ayant des finalités marketing similaires.

Délibérations

Délibération du conseil municipal du 30 juin 2022
493 Ko 338 téléchargement(s)

Délibération du conseil municipal du 7 avril 2022
2 Mo 290 téléchargement(s)

Délibération du conseil municipal du 28 janvier 2022
559 Ko 286 téléchargement(s)

Délibération du conseil municipal du 7 décembre 2021
972 Ko 281 téléchargement(s)

Délibérations du Conseil Municipal du 09 novembre 2021
507 Ko 301 téléchargement(s)

Délibérations du 29 septembre 2021 de 6 à 9
275 Ko 307 téléchargement(s)

Délibérations du 29 septembre 2021 de 1 à 5
378 Ko 322 téléchargement(s)

Délibérations du 1 juillet 2021
139 Ko 322 téléchargement(s)

Délibérations du 8 avril 2021
1 Mo 323 téléchargement(s)

Délibérations du 4 septembre 2020
789 Ko 332 téléchargement(s)

Procès-verbaux

Mairie d’Osthoffen

Abonnement Newsletter

Eurométropole

Délibérations

Délibération du conseil municipal du 30 juin 2022 493 Ko 338 téléchargement(s)

Délibération du conseil municipal du 7 avril 2022 2 Mo 290 téléchargement(s)

Délibération du conseil municipal du 28 janvier 2022 559 Ko 286 téléchargement(s)

Délibération du conseil municipal du 7 décembre 2021 972 Ko 281 téléchargement(s)

Délibérations du Conseil Municipal du 09 novembre 2021 507 Ko 301 téléchargement(s)

Délibérations du 29 septembre 2021 de 6 à 9 275 Ko 307 téléchargement(s)

Délibérations du 29 septembre 2021 de 1 à 5 378 Ko 322 téléchargement(s)

Délibérations du 1 juillet 2021 139 Ko 322 téléchargement(s)

Délibérations du 8 avril 2021 1 Mo 323 téléchargement(s)

Délibérations du 4 septembre 2020 789 Ko 332 téléchargement(s)