Réunions du conseil municipal

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Délibérations

Délibération n°29 Mise à jour de l'indice de fermage
109.89 KB 680 téléchargement(s)

Délibération n°28 Fixation de la participation pour les accompagnants au repas de noël des ainés
64.81 KB 499 téléchargement(s)

Délibération n°27 Fixation du Montant du colis de Noël
62.11 KB 485 téléchargement(s)

Délibération n°26 Indemnité élection
87.59 KB 488 téléchargement(s)

Délibération n°25 Création d'un poste d'adjoint administratif principale de 1ère classe
62.26 KB 508 téléchargement(s)

Délibération n°24 Levées de servitudes
57.02 KB 688 téléchargement(s)

Délibération n°23 Signature du marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une nouvelle école primaire et de l'atelier municipal avec aménagement paysager
125.04 KB 765 téléchargement(s)

Délibération n°22 Ajustement programme EMS 2024
194.93 KB 490 téléchargement(s)

Délibération n°21 Subvention 2024 pour le Conseil de Fabrique
48.59 KB 642 téléchargement(s)

Délibération n°20 pour la signature d'une convention de passage entre la commune et TDF
297.66 KB 686 téléchargement(s)

Procès-verbaux

Mairie d’Osthoffen

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Eurométropole

Délibérations

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Délibération n°28 Fixation de la participation pour les accompagnants au repas de noël des ainés 64.81 KB 499 téléchargement(s)

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Délibération n°26 Indemnité élection 87.59 KB 488 téléchargement(s)

Délibération n°25 Création d'un poste d'adjoint administratif principale de 1ère classe 62.26 KB 508 téléchargement(s)

Délibération n°24 Levées de servitudes 57.02 KB 688 téléchargement(s)

Délibération n°23 Signature du marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une nouvelle école primaire et de l'atelier municipal avec aménagement paysager 125.04 KB 765 téléchargement(s)

Délibération n°22 Ajustement programme EMS 2024 194.93 KB 490 téléchargement(s)

Délibération n°21 Subvention 2024 pour le Conseil de Fabrique 48.59 KB 642 téléchargement(s)

Délibération n°20 pour la signature d'une convention de passage entre la commune et TDF 297.66 KB 686 téléchargement(s)