Réunions du conseil municipal

Pour offrir les meilleures expériences, nous utilisons des technologies telles que les cookies pour stocker et/ou accéder aux informations des appareils. Le fait de consentir à ces technologies nous permettra de traiter des données telles que le comportement de navigation ou les ID uniques sur ce site. Le fait de ne pas consentir ou de retirer son consentement peut avoir un effet négatif sur certaines caractéristiques et fonctions.

Fonctionnel Toujours activé

Le stockage ou l’accès technique est strictement nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de permettre l’utilisation d’un service spécifique explicitement demandé par l’abonné ou l’internaute, ou dans le seul but d’effectuer la transmission d’une communication sur un réseau de communications électroniques.

Préférences

Le stockage ou l’accès technique est nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de stocker des préférences qui ne sont pas demandées par l’abonné ou la personne utilisant le service.

Statistiques

Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement à des fins statistiques. Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement dans des finalités statistiques anonymes. En l’absence d’une assignation à comparaître, d’une conformité volontaire de la part de votre fournisseur d’accès à internet ou d’enregistrements supplémentaires provenant d’une tierce partie, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier.

Marketing

Le stockage ou l’accès technique est nécessaire pour créer des profils d’internautes afin d’envoyer des publicités, ou pour suivre l’internaute sur un site web ou sur plusieurs sites web ayant des finalités marketing similaires.

Délibérations

Délibération n°29 Mise à jour de l'indice de fermage
109.89 KB 336 téléchargement(s)

Délibération n°28 Fixation de la participation pour les accompagnants au repas de noël des ainés
64.81 KB 191 téléchargement(s)

Délibération n°27 Fixation du Montant du colis de Noël
62.11 KB 175 téléchargement(s)

Délibération n°26 Indemnité élection
87.59 KB 176 téléchargement(s)

Délibération n°25 Création d'un poste d'adjoint administratif principale de 1ère classe
62.26 KB 172 téléchargement(s)

Délibération n°24 Levées de servitudes
57.02 KB 352 téléchargement(s)

Délibération n°23 Signature du marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une nouvelle école primaire et de l'atelier municipal avec aménagement paysager
125.04 KB 416 téléchargement(s)

Délibération n°22 Ajustement programme EMS 2024
194.93 KB 220 téléchargement(s)

Délibération n°21 Subvention 2024 pour le Conseil de Fabrique
48.59 KB 322 téléchargement(s)

Délibération n°20 pour la signature d'une convention de passage entre la commune et TDF
297.66 KB 346 téléchargement(s)

Procès-verbaux

Mairie d’Osthoffen

Abonnement Newsletter

Eurométropole

Délibérations

Délibération n°29 Mise à jour de l'indice de fermage 109.89 KB 336 téléchargement(s)

Délibération n°28 Fixation de la participation pour les accompagnants au repas de noël des ainés 64.81 KB 191 téléchargement(s)

Délibération n°27 Fixation du Montant du colis de Noël 62.11 KB 175 téléchargement(s)

Délibération n°26 Indemnité élection 87.59 KB 176 téléchargement(s)

Délibération n°25 Création d'un poste d'adjoint administratif principale de 1ère classe 62.26 KB 172 téléchargement(s)

Délibération n°24 Levées de servitudes 57.02 KB 352 téléchargement(s)

Délibération n°23 Signature du marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une nouvelle école primaire et de l'atelier municipal avec aménagement paysager 125.04 KB 416 téléchargement(s)

Délibération n°22 Ajustement programme EMS 2024 194.93 KB 220 téléchargement(s)

Délibération n°21 Subvention 2024 pour le Conseil de Fabrique 48.59 KB 322 téléchargement(s)

Délibération n°20 pour la signature d'une convention de passage entre la commune et TDF 297.66 KB 346 téléchargement(s)