Réunions du conseil municipal

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Délibérations

Délibération n°7 - Servitude pour Strasbourg Electricité Réseaux
64.49 KB 1019 téléchargement(s)

Délibération n°6 - Adoption du programme de voirie 2025 de l'EMS
214.00 KB 1030 téléchargement(s)

Délibération n°5 - Adoption de la motion du Centre de Gestion du Bas-rhin
309.16 KB 1011 téléchargement(s)

Délibération n°4 Indemnités du Maire et des adjoints au Maire
211.40 KB 1061 téléchargement(s)

Délibération n°3 Election d'un nouvel adjoint au 3ème rang
85.20 KB 1030 téléchargement(s)

Délibéraiton n°2 - Détermination du nombre de postes d'adjoint
134.00 KB 1045 téléchargement(s)

Délibération n°1 - Constat de vacance du poste du 2ème adjoint
127.82 KB 1116 téléchargement(s)

Délibération n°42 - Location de terrains communaux
132.30 KB 950 téléchargement(s)

Délibération n°41 Décision modificative n°1
259.75 KB 934 téléchargement(s)

Délibération n°40 - Autorisation de signature d'un compromis de vente
69.63 KB 1028 téléchargement(s)

Procès-verbaux

Procès Verbal du Conseil Municipal du jeudi 19 février 2026 à 19h
299.79 KB 101 téléchargement(s)

Procès Verbal du Conseil Municipal du jeudi 11 décembre 2025
287.56 KB 348 téléchargement(s)

Procès Verbal du Conseil Municipal du 25 septembre 2025
299.41 KB 518 téléchargement(s)

Procès Verbal du Conseil Municipal du 19 juin 2025
270.59 KB 847 téléchargement(s)

Procès verbal du Conseil Municipal du 27 mars 2025
356.72 KB 1105 téléchargement(s)

Procès Verbal du Conseil Municipal du jeudi 6 février 2025
395.05 KB 1124 téléchargement(s)

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 12 décembre 2024
254.20 KB 1188 téléchargement(s)

Procès-verbal du Conseil Municipal du 7 novembre 2024
812.08 KB 1253 téléchargement(s)

Procès verbal réunion du conseil municipal du 05 septembre 2024
249.79 KB 1325 téléchargement(s)

Procès-verbal du Conseil Municipal du 19 juin 2024
2.25 MB 1575 téléchargement(s)

Mairie d’Osthoffen

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Eurométropole

Délibérations

Délibération n°7 - Servitude pour Strasbourg Electricité Réseaux 64.49 KB 1019 téléchargement(s)

Délibération n°6 - Adoption du programme de voirie 2025 de l'EMS 214.00 KB 1030 téléchargement(s)

Délibération n°5 - Adoption de la motion du Centre de Gestion du Bas-rhin 309.16 KB 1011 téléchargement(s)

Délibération n°4 Indemnités du Maire et des adjoints au Maire 211.40 KB 1061 téléchargement(s)

Délibération n°3 Election d'un nouvel adjoint au 3ème rang 85.20 KB 1030 téléchargement(s)

Délibéraiton n°2 - Détermination du nombre de postes d'adjoint 134.00 KB 1045 téléchargement(s)

Délibération n°1 - Constat de vacance du poste du 2ème adjoint 127.82 KB 1116 téléchargement(s)

Délibération n°42 - Location de terrains communaux 132.30 KB 950 téléchargement(s)

Délibération n°41 Décision modificative n°1 259.75 KB 934 téléchargement(s)

Délibération n°40 - Autorisation de signature d'un compromis de vente 69.63 KB 1028 téléchargement(s)