Réunions du conseil municipal

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Délibérations

Délibération n°7 - Servitude pour Strasbourg Electricité Réseaux
64.49 KB 891 téléchargement(s)

Délibération n°6 - Adoption du programme de voirie 2025 de l'EMS
214.00 KB 910 téléchargement(s)

Délibération n°5 - Adoption de la motion du Centre de Gestion du Bas-rhin
309.16 KB 889 téléchargement(s)

Délibération n°4 Indemnités du Maire et des adjoints au Maire
211.40 KB 919 téléchargement(s)

Délibération n°3 Election d'un nouvel adjoint au 3ème rang
85.20 KB 910 téléchargement(s)

Délibéraiton n°2 - Détermination du nombre de postes d'adjoint
134.00 KB 904 téléchargement(s)

Délibération n°1 - Constat de vacance du poste du 2ème adjoint
127.82 KB 986 téléchargement(s)

Délibération n°42 - Location de terrains communaux
132.30 KB 827 téléchargement(s)

Délibération n°41 Décision modificative n°1
259.75 KB 796 téléchargement(s)

Délibération n°40 - Autorisation de signature d'un compromis de vente
69.63 KB 888 téléchargement(s)

Procès-verbaux

Procès Verbal du Conseil Municipal du jeudi 11 décembre 2025
287.56 KB 203 téléchargement(s)

Procès Verbal du Conseil Municipal du 25 septembre 2025
299.41 KB 413 téléchargement(s)

Procès Verbal du Conseil Municipal du 19 juin 2025
270.59 KB 710 téléchargement(s)

Procès verbal du Conseil Municipal du 27 mars 2025
356.72 KB 929 téléchargement(s)

Procès Verbal du Conseil Municipal du jeudi 6 février 2025
395.05 KB 1002 téléchargement(s)

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 12 décembre 2024
254.20 KB 1043 téléchargement(s)

Procès-verbal du Conseil Municipal du 7 novembre 2024
812.08 KB 1152 téléchargement(s)

Procès verbal réunion du conseil municipal du 05 septembre 2024
249.79 KB 1185 téléchargement(s)

Procès-verbal du Conseil Municipal du 19 juin 2024
2.25 MB 1432 téléchargement(s)

Procès-verbal Réunion du Conseil municipal du 21 mars 2024
0.03 KB 1932 téléchargement(s)

Mairie d’Osthoffen

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Eurométropole

Délibérations

Délibération n°7 - Servitude pour Strasbourg Electricité Réseaux 64.49 KB 891 téléchargement(s)

Délibération n°6 - Adoption du programme de voirie 2025 de l'EMS 214.00 KB 910 téléchargement(s)

Délibération n°5 - Adoption de la motion du Centre de Gestion du Bas-rhin 309.16 KB 889 téléchargement(s)

Délibération n°4 Indemnités du Maire et des adjoints au Maire 211.40 KB 919 téléchargement(s)

Délibération n°3 Election d'un nouvel adjoint au 3ème rang 85.20 KB 910 téléchargement(s)

Délibéraiton n°2 - Détermination du nombre de postes d'adjoint 134.00 KB 904 téléchargement(s)

Délibération n°1 - Constat de vacance du poste du 2ème adjoint 127.82 KB 986 téléchargement(s)

Délibération n°42 - Location de terrains communaux 132.30 KB 827 téléchargement(s)

Délibération n°41 Décision modificative n°1 259.75 KB 796 téléchargement(s)

Délibération n°40 - Autorisation de signature d'un compromis de vente 69.63 KB 888 téléchargement(s)