Réunions du conseil municipal

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Délibérations

Délibération n°7 - Servitude pour Strasbourg Electricité Réseaux
64.49 KB 762 téléchargement(s)

Délibération n°6 - Adoption du programme de voirie 2025 de l'EMS
214.00 KB 761 téléchargement(s)

Délibération n°5 - Adoption de la motion du Centre de Gestion du Bas-rhin
309.16 KB 742 téléchargement(s)

Délibération n°4 Indemnités du Maire et des adjoints au Maire
211.40 KB 791 téléchargement(s)

Délibération n°3 Election d'un nouvel adjoint au 3ème rang
85.20 KB 766 téléchargement(s)

Délibéraiton n°2 - Détermination du nombre de postes d'adjoint
134.00 KB 747 téléchargement(s)

Délibération n°1 - Constat de vacance du poste du 2ème adjoint
127.82 KB 830 téléchargement(s)

Délibération n°42 - Location de terrains communaux
132.30 KB 697 téléchargement(s)

Délibération n°41 Décision modificative n°1
259.75 KB 666 téléchargement(s)

Délibération n°40 - Autorisation de signature d'un compromis de vente
69.63 KB 763 téléchargement(s)

Procès-verbaux

Procès Verbal du Conseil Municipal du jeudi 11 décembre 2025
287.56 KB 30 téléchargement(s)

Procès Verbal du Conseil Municipal du 25 septembre 2025
299.41 KB 278 téléchargement(s)

Procès Verbal du Conseil Municipal du 19 juin 2025
270.59 KB 585 téléchargement(s)

Procès verbal du Conseil Municipal du 27 mars 2025
356.72 KB 781 téléchargement(s)

Procès Verbal du Conseil Municipal du jeudi 6 février 2025
395.05 KB 878 téléchargement(s)

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 12 décembre 2024
254.20 KB 941 téléchargement(s)

Procès-verbal du Conseil Municipal du 7 novembre 2024
812.08 KB 1029 téléchargement(s)

Procès verbal réunion du conseil municipal du 05 septembre 2024
249.79 KB 1064 téléchargement(s)

Procès-verbal du Conseil Municipal du 19 juin 2024
2.25 MB 1297 téléchargement(s)

Procès-verbal Réunion du Conseil municipal du 21 mars 2024
0.03 KB 1801 téléchargement(s)

Mairie d’Osthoffen

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Eurométropole

Délibérations

Délibération n°7 - Servitude pour Strasbourg Electricité Réseaux 64.49 KB 762 téléchargement(s)

Délibération n°6 - Adoption du programme de voirie 2025 de l'EMS 214.00 KB 761 téléchargement(s)

Délibération n°5 - Adoption de la motion du Centre de Gestion du Bas-rhin 309.16 KB 742 téléchargement(s)

Délibération n°4 Indemnités du Maire et des adjoints au Maire 211.40 KB 791 téléchargement(s)

Délibération n°3 Election d'un nouvel adjoint au 3ème rang 85.20 KB 766 téléchargement(s)

Délibéraiton n°2 - Détermination du nombre de postes d'adjoint 134.00 KB 747 téléchargement(s)

Délibération n°1 - Constat de vacance du poste du 2ème adjoint 127.82 KB 830 téléchargement(s)

Délibération n°42 - Location de terrains communaux 132.30 KB 697 téléchargement(s)

Délibération n°41 Décision modificative n°1 259.75 KB 666 téléchargement(s)

Délibération n°40 - Autorisation de signature d'un compromis de vente 69.63 KB 763 téléchargement(s)