Réunions du conseil municipal

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Délibérations

Délibération n°38 - Rapports annuels 2023 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau, de l'assainissement et de prévention et gestion des déchets
121.54 KB 11 téléchargement(s)

Délibération n°37 Prime exceptionnelle
58.06 KB 10 téléchargement(s)

Délibération n°36 Chorale Sainte Cécile
62.49 KB 6 téléchargement(s)

Délibération n°35 Subvention CTLO
60.18 KB 7 téléchargement(s)

Délibération n°34 Demande de subvention pour l'église
124.35 KB 8 téléchargement(s)

Délibération n°33 Validation du programme de voirie 2025-2027
56.87 KB 10 téléchargement(s)

Délibération n°32 Rapport Chambre régionale des comptes
91.27 KB 6 téléchargement(s)

Délibération n°31 Stratégie Alimentaire Territoriale (PAT)
241.17 KB 6 téléchargement(s)

Délibération n°30 Fixation du prix de vente du bois
131.57 KB 12 téléchargement(s)

Délibération n°29 Mise à jour de l'indice de fermage
109.89 KB 8 téléchargement(s)

Procès-verbaux

Procès-verbal du Conseil Municipal du 7 novembre 2024
812.08 KB 84 téléchargement(s)

Procès verbal réunion du conseil municipal du 05 septembre 2024
249.79 KB 62 téléchargement(s)

Procès-verbal du Conseil Municipal du 19 juin 2024
2.25 MB 276 téléchargement(s)

Procès-verbal Réunion du Conseil municipal du 21 mars 2024
0.03 KB 550 téléchargement(s)

Procès verbal du Conseil Municipal du 11 décembre 2023
758.14 KB 457 téléchargement(s)

Procès verbal des délibérations du 23 novembre 2023
1 013 Ko 350 téléchargement(s)

Procès verbal du conseil municipal du 26 juin 2023
1 Mo 369 téléchargement(s)

Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 13 avril 2023
882 Ko 349 téléchargement(s)

Mairie d’Osthoffen

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Eurométropole

Délibérations

Délibération n°38 - Rapports annuels 2023 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau, de l'assainissement et de prévention et gestion des déchets 121.54 KB 11 téléchargement(s)

Délibération n°37 Prime exceptionnelle 58.06 KB 10 téléchargement(s)

Délibération n°36 Chorale Sainte Cécile 62.49 KB 6 téléchargement(s)

Délibération n°35 Subvention CTLO 60.18 KB 7 téléchargement(s)

Délibération n°34 Demande de subvention pour l'église 124.35 KB 8 téléchargement(s)

Délibération n°33 Validation du programme de voirie 2025-2027 56.87 KB 10 téléchargement(s)

Délibération n°32 Rapport Chambre régionale des comptes 91.27 KB 6 téléchargement(s)

Délibération n°31 Stratégie Alimentaire Territoriale (PAT) 241.17 KB 6 téléchargement(s)

Délibération n°30 Fixation du prix de vente du bois 131.57 KB 12 téléchargement(s)

Délibération n°29 Mise à jour de l'indice de fermage 109.89 KB 8 téléchargement(s)