Délibérations
Délibération n°7 - Servitude pour Strasbourg Electricité Réseaux
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Délibération n°6 - Adoption du programme de voirie 2025 de l'EMS
214.00 KB
1876 téléchargement(s)
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Délibération n°5 - Adoption de la motion du Centre de Gestion du Bas-rhin
309.16 KB
1813 téléchargement(s)
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Délibération n°4 Indemnités du Maire et des adjoints au Maire
211.40 KB
2019 téléchargement(s)
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Délibération n°3 Election d'un nouvel adjoint au 3ème rang
85.20 KB
1866 téléchargement(s)
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Délibéraiton n°2 - Détermination du nombre de postes d'adjoint
134.00 KB
1941 téléchargement(s)
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Délibération n°1 - Constat de vacance du poste du 2ème adjoint
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1977 téléchargement(s)
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Délibération n°42 - Location de terrains communaux
132.30 KB
1753 téléchargement(s)
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Délibération n°41 Décision modificative n°1
259.75 KB
1814 téléchargement(s)
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Délibération n°40 - Autorisation de signature d'un compromis de vente
69.63 KB
1886 téléchargement(s)
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Procès-verbaux
Procès-Verbal du Conseil Municipal du jeudi 25 juin 2026
190.00 KB
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Vous trouverez ci-joint le Procès-Verbal du Conseil Municipal qui s'est déroulée...
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 5 juin 2026 à 8h
292.58 KB
2117 téléchargement(s)
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Procès Verbal du Conseil Municipal du 27 mars 2026
373.56 KB
629 téléchargement(s)
Vous trouverez ci-joint le Procès-Verbal du Conseil Municipal du vendredi 27 mars...
Procès Verbal du Conseil Municipal d'installation du vendredi 20 mars 2026
354.26 KB
713 téléchargement(s)
Suite aux élections municipales du dimanche 15 mars 2026, vous trouverez ci-joint...
Procès Verbal du Conseil Municipal du jeudi 19 février 2026 à 19h
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Procès Verbal du Conseil Municipal du jeudi 11 décembre 2025
287.56 KB
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Vous trouverez ci-joint le Procès Verbal de la réunion du Conseil Municipal qui...
Procès Verbal du Conseil Municipal du 25 septembre 2025
299.41 KB
1156 téléchargement(s)
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Procès Verbal du Conseil Municipal du 19 juin 2025
270.59 KB
1701 téléchargement(s)
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Procès verbal du Conseil Municipal du 27 mars 2025
356.72 KB
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Procès Verbal du Conseil Municipal du jeudi 6 février 2025
395.05 KB
1977 téléchargement(s)
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