Réunions du conseil municipal

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Délibérations

Délibération n°40/2023 Composition du Jury
85 Ko 1037 téléchargement(s)

Délibération n°39/2023 Lancement du Marché Public
51 Ko 1082 téléchargement(s)

Délibérations n°26 du 5 octobre 2023
87 Ko 1077 téléchargement(s)

Délibérations n°25 du 5 octobre 2023
142 Ko 1062 téléchargement(s)

Délibération n°24 du 5 octobre 2023
53 Ko 1038 téléchargement(s)

Délibération n°23 du 5 octobre 2023
42 Ko 1047 téléchargement(s)

Délibération n°22 du 5 octobre 2023
86 Ko 1031 téléchargement(s)

Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 13 avril 2023
882 Ko 1098 téléchargement(s)

Délibération du conseil municipal du 19 décembre 2022
223 Ko 1064 téléchargement(s)

Délibération du conseil municipal du 24 novembre 2022
4 Mo 1046 téléchargement(s)

Procès-verbaux

Mairie d’Osthoffen

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Eurométropole

Délibérations

Délibération n°40/2023 Composition du Jury 85 Ko 1037 téléchargement(s)

Délibération n°39/2023 Lancement du Marché Public 51 Ko 1082 téléchargement(s)

Délibérations n°26 du 5 octobre 2023 87 Ko 1077 téléchargement(s)

Délibérations n°25 du 5 octobre 2023 142 Ko 1062 téléchargement(s)

Délibération n°24 du 5 octobre 2023 53 Ko 1038 téléchargement(s)

Délibération n°23 du 5 octobre 2023 42 Ko 1047 téléchargement(s)

Délibération n°22 du 5 octobre 2023 86 Ko 1031 téléchargement(s)

Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 13 avril 2023 882 Ko 1098 téléchargement(s)

Délibération du conseil municipal du 19 décembre 2022 223 Ko 1064 téléchargement(s)

Délibération du conseil municipal du 24 novembre 2022 4 Mo 1046 téléchargement(s)