Réunions du conseil municipal

Pour offrir les meilleures expériences, nous utilisons des technologies telles que les cookies pour stocker et/ou accéder aux informations des appareils. Le fait de consentir à ces technologies nous permettra de traiter des données telles que le comportement de navigation ou les ID uniques sur ce site. Le fait de ne pas consentir ou de retirer son consentement peut avoir un effet négatif sur certaines caractéristiques et fonctions.

Fonctionnel Toujours activé

Le stockage ou l’accès technique est strictement nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de permettre l’utilisation d’un service spécifique explicitement demandé par l’abonné ou l’internaute, ou dans le seul but d’effectuer la transmission d’une communication sur un réseau de communications électroniques.

Préférences

Le stockage ou l’accès technique est nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de stocker des préférences qui ne sont pas demandées par l’abonné ou la personne utilisant le service.

Statistiques

Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement à des fins statistiques. Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement dans des finalités statistiques anonymes. En l’absence d’une assignation à comparaître, d’une conformité volontaire de la part de votre fournisseur d’accès à internet ou d’enregistrements supplémentaires provenant d’une tierce partie, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier.

Marketing

Le stockage ou l’accès technique est nécessaire pour créer des profils d’internautes afin d’envoyer des publicités, ou pour suivre l’internaute sur un site web ou sur plusieurs sites web ayant des finalités marketing similaires.

Délibérations

Délibération n°40/2023 Composition du Jury
85 Ko 631 téléchargement(s)

Délibération n°39/2023 Lancement du Marché Public
51 Ko 694 téléchargement(s)

Délibérations n°26 du 5 octobre 2023
87 Ko 679 téléchargement(s)

Délibérations n°25 du 5 octobre 2023
142 Ko 679 téléchargement(s)

Délibération n°24 du 5 octobre 2023
53 Ko 647 téléchargement(s)

Délibération n°23 du 5 octobre 2023
42 Ko 652 téléchargement(s)

Délibération n°22 du 5 octobre 2023
86 Ko 656 téléchargement(s)

Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 13 avril 2023
882 Ko 708 téléchargement(s)

Délibération du conseil municipal du 19 décembre 2022
223 Ko 673 téléchargement(s)

Délibération du conseil municipal du 24 novembre 2022
4 Mo 623 téléchargement(s)

Procès-verbaux

Mairie d’Osthoffen

Abonnement Newsletter

Eurométropole

Délibérations

Délibération n°40/2023 Composition du Jury 85 Ko 631 téléchargement(s)

Délibération n°39/2023 Lancement du Marché Public 51 Ko 694 téléchargement(s)

Délibérations n°26 du 5 octobre 2023 87 Ko 679 téléchargement(s)

Délibérations n°25 du 5 octobre 2023 142 Ko 679 téléchargement(s)

Délibération n°24 du 5 octobre 2023 53 Ko 647 téléchargement(s)

Délibération n°23 du 5 octobre 2023 42 Ko 652 téléchargement(s)

Délibération n°22 du 5 octobre 2023 86 Ko 656 téléchargement(s)

Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 13 avril 2023 882 Ko 708 téléchargement(s)

Délibération du conseil municipal du 19 décembre 2022 223 Ko 673 téléchargement(s)

Délibération du conseil municipal du 24 novembre 2022 4 Mo 623 téléchargement(s)