Réunions du conseil municipal

Pour offrir les meilleures expériences, nous utilisons des technologies telles que les cookies pour stocker et/ou accéder aux informations des appareils. Le fait de consentir à ces technologies nous permettra de traiter des données telles que le comportement de navigation ou les ID uniques sur ce site. Le fait de ne pas consentir ou de retirer son consentement peut avoir un effet négatif sur certaines caractéristiques et fonctions.

Fonctionnel Toujours activé

Le stockage ou l’accès technique est strictement nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de permettre l’utilisation d’un service spécifique explicitement demandé par l’abonné ou l’internaute, ou dans le seul but d’effectuer la transmission d’une communication sur un réseau de communications électroniques.

Préférences

Le stockage ou l’accès technique est nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de stocker des préférences qui ne sont pas demandées par l’abonné ou la personne utilisant le service.

Statistiques

Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement à des fins statistiques. Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement dans des finalités statistiques anonymes. En l’absence d’une assignation à comparaître, d’une conformité volontaire de la part de votre fournisseur d’accès à internet ou d’enregistrements supplémentaires provenant d’une tierce partie, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier.

Marketing

Le stockage ou l’accès technique est nécessaire pour créer des profils d’internautes afin d’envoyer des publicités, ou pour suivre l’internaute sur un site web ou sur plusieurs sites web ayant des finalités marketing similaires.

Délibérations

Délibération n°10 - Création d'un poste d'Atsem de 2ème classe
63.36 KB 644 téléchargement(s)

Délibération n°8 - Mise en place de la fongibilité des crédits
47.30 KB 677 téléchargement(s)

Délibération n°7 - Vote des subventions pour l'année 2024
60.20 KB 693 téléchargement(s)

Délibération n°6 - Crédits scolaires
72.99 KB 564 téléchargement(s)

Délibération n°5 - Budget primitif
147.77 KB 598 téléchargement(s)

Délibération n°4 - Vote des taux de la fiscalité directe locale
42.42 KB 661 téléchargement(s)

Délibération n°3 - Affectation du résultats
74.66 KB 404 téléchargement(s)

Délibération n°2-2024 Vote du compte administratif 2023
72.47 KB 432 téléchargement(s)

Délibération n°1-2024 Vote du compte de gestion 2023
74.00 KB 398 téléchargement(s)

Délibération n°41/2023 Avis sur le programme voirie de l’EMS
335 Ko 331 téléchargement(s)

Procès-verbaux

Mairie d’Osthoffen

Abonnement Newsletter

Eurométropole

Délibérations

Délibération n°10 - Création d'un poste d'Atsem de 2ème classe 63.36 KB 644 téléchargement(s)

Délibération n°8 - Mise en place de la fongibilité des crédits 47.30 KB 677 téléchargement(s)

Délibération n°7 - Vote des subventions pour l'année 2024 60.20 KB 693 téléchargement(s)

Délibération n°6 - Crédits scolaires 72.99 KB 564 téléchargement(s)

Délibération n°5 - Budget primitif 147.77 KB 598 téléchargement(s)

Délibération n°4 - Vote des taux de la fiscalité directe locale 42.42 KB 661 téléchargement(s)

Délibération n°3 - Affectation du résultats 74.66 KB 404 téléchargement(s)

Délibération n°2-2024 Vote du compte administratif 2023 72.47 KB 432 téléchargement(s)

Délibération n°1-2024 Vote du compte de gestion 2023 74.00 KB 398 téléchargement(s)

Délibération n°41/2023 Avis sur le programme voirie de l’EMS 335 Ko 331 téléchargement(s)