Réunions du conseil municipal

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Délibérations

Délibération n°10 - Création d'un poste d'Atsem de 2ème classe
63.36 KB 452 téléchargement(s)

Délibération n°8 - Mise en place de la fongibilité des crédits
47.30 KB 486 téléchargement(s)

Délibération n°7 - Vote des subventions pour l'année 2024
60.20 KB 510 téléchargement(s)

Délibération n°6 - Crédits scolaires
72.99 KB 384 téléchargement(s)

Délibération n°5 - Budget primitif
147.77 KB 417 téléchargement(s)

Délibération n°4 - Vote des taux de la fiscalité directe locale
42.42 KB 479 téléchargement(s)

Délibération n°3 - Affectation du résultats
74.66 KB 238 téléchargement(s)

Délibération n°2-2024 Vote du compte administratif 2023
72.47 KB 265 téléchargement(s)

Délibération n°1-2024 Vote du compte de gestion 2023
74.00 KB 230 téléchargement(s)

Délibération n°41/2023 Avis sur le programme voirie de l’EMS
335 Ko 229 téléchargement(s)

Procès-verbaux

Mairie d’Osthoffen

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Eurométropole

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Délibération n°8 - Mise en place de la fongibilité des crédits 47.30 KB 486 téléchargement(s)

Délibération n°7 - Vote des subventions pour l'année 2024 60.20 KB 510 téléchargement(s)

Délibération n°6 - Crédits scolaires 72.99 KB 384 téléchargement(s)

Délibération n°5 - Budget primitif 147.77 KB 417 téléchargement(s)

Délibération n°4 - Vote des taux de la fiscalité directe locale 42.42 KB 479 téléchargement(s)

Délibération n°3 - Affectation du résultats 74.66 KB 238 téléchargement(s)

Délibération n°2-2024 Vote du compte administratif 2023 72.47 KB 265 téléchargement(s)

Délibération n°1-2024 Vote du compte de gestion 2023 74.00 KB 230 téléchargement(s)

Délibération n°41/2023 Avis sur le programme voirie de l’EMS 335 Ko 229 téléchargement(s)